Mentions légales
Dernière mise à jour : 19 mai 2026
01 Éditeur du site
Le présent site est édité par la société ALTIS NOVA, qui en assure également l’exploitation.
| Dénomination sociale | ALTIS NOVA |
|---|---|
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | [capital social] € |
| Siège social | 200 rue de la Croix-Nivert, 75015 Paris, France |
| SIREN | 103 000 212 |
| SIRET (siège) | 103 000 212 00011 |
| RCS | Paris 103 000 212 |
| Code APE / NAF | 7022Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion |
| N° de TVA intracommunautaire | [TVA intra. — à confirmer : FR67 103000212] |
| Adresse électronique | contact@altis-nova.com |
| Téléphone | [téléphone] |
Les données d’immatriculation ci-dessus (SIREN, SIRET, RCS, code APE, siège) proviennent du registre national des entreprises. Les champs surlignés restent à compléter avec les informations officielles de la société.
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est [nom du Président de la SAS], en sa qualité de Président de la société ALTIS NOVA.
03 Hébergeur
Le site est hébergé par :
| Hébergeur | [dénomination de l’hébergeur] |
|---|---|
| Adresse | [adresse de l’hébergeur] |
| Téléphone | [téléphone de l’hébergeur] |
04 Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site — structure, textes, graphismes, logo, marque « ALTIS NOVA », interfaces, code et documentation — est la propriété exclusive de la société ALTIS NOVA, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d’ALTIS NOVA. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.
Les marques tierces citées sur le site, notamment « Stripe », demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
05 Données personnelles & cookies
Le traitement des données à caractère personnel effectué dans le cadre du site et du service est décrit dans la Politique de confidentialité, qui précise les finalités, les bases légales, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits issus du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés ».
L’usage des cookies et traceurs déposés lors de la navigation est détaillé dans cette même politique.
06 Responsabilité
ALTIS NOVA s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les informations présentées à titre de description du service le sont à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle ; seules les Conditions générales régissent la fourniture du service.
ALTIS NOVA ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, ni d’une indisponibilité temporaire du site. L’utilisateur reste seul responsable de son équipement et de sa connexion.
07 Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux du ressort du siège social d’ALTIS NOVA.